N4 – Assurances 21 juin 2019 par amandine 50% Quelles(s) responsabilité(s) sont assurable(s) ? Responsabilité individuelleResponsabilité pénaleResponsabilité civile Y'a t'il une ou des assurances inclues dans la licence de la FFESSM ? oui, l'assurance responsabilité individuelleoui, l'assurance responsabilité pénaleoui, l'assurance responsabilité civile Dans quel cas la responsabilité pénale du Plongeur Guide de Palanquée - Niveau 4 peut-elle être engagée ? En cas de non respect des lois et règlementsEn cas de dommage causé involontairement à un tiersEn cas d'atteinte physique à un tiers quelle qu'en soit la causeEn cas de mise en danger d'autruiUniquement si un accident se déclare En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur mon pied et j'ai un os cassé. Qui prend en charge les frais médicaux ? Mon assurance responsabilité civile si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moiMon assurance responsabilité individuelle si j'en ai une Qui prend en charge les dommages où il n'y a pas de tiers responsable ? Mon assurance responsabilité individuelle si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moiMon assurance responsabilité civile si j'en ai une Quelles assurances sont obligatoires dans le cadre de la plongée associative ? Responsabilité individuelleResponsabilité pénaleResponsabilité civile En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur le pied d'un autre plongeur et lui a cassé un os. Qui prend en charge les frais médicaux ? Mon assurance responsabilité individuelleMon assurance responsabilité civileL'assurance responsabilité individuelle de la victimeL'assurance responsabilité civile de la victimeL'assurance maladie Loading...
