N4 – Assurances 21 juin 2019 par amandine 50% Quelles(s) responsabilité(s) sont assurable(s) ? Responsabilité individuelleResponsabilité pénaleResponsabilité civile Quelles assurances sont obligatoires dans le cadre de la plongée associative ? Responsabilité individuelleResponsabilité civileResponsabilité pénale Dans quel cas la responsabilité pénale du Plongeur Guide de Palanquée - Niveau 4 peut-elle être engagée ? Uniquement si un accident se déclareEn cas de dommage causé involontairement à un tiersEn cas de non respect des lois et règlementsEn cas de mise en danger d'autruiEn cas d'atteinte physique à un tiers quelle qu'en soit la cause Y'a t'il une ou des assurances inclues dans la licence de la FFESSM ? oui, l'assurance responsabilité individuelleoui, l'assurance responsabilité pénaleoui, l'assurance responsabilité civile Qui prend en charge les dommages où il n'y a pas de tiers responsable ? Mon assurance responsabilité individuelle si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moiMon assurance responsabilité civile si j'en ai une En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur mon pied et j'ai un os cassé. Qui prend en charge les frais médicaux ? Mon assurance responsabilité individuelle si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moiMon assurance responsabilité civile si j'en ai une En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur le pied d'un autre plongeur et lui a cassé un os. Qui prend en charge les frais médicaux ? L'assurance responsabilité civile de la victimeL'assurance maladieL'assurance responsabilité individuelle de la victimeMon assurance responsabilité civileMon assurance responsabilité individuelle Loading...
