N4 – Assurances 21 juin 2019 par amandine 50% Quelles(s) responsabilité(s) sont assurable(s) ? Responsabilité pénaleResponsabilité individuelleResponsabilité civile Quelles assurances sont obligatoires dans le cadre de la plongée associative ? Responsabilité individuelleResponsabilité civileResponsabilité pénale En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur mon pied et j'ai un os cassé. Qui prend en charge les frais médicaux ? Mon assurance responsabilité civile si j'en ai uneMon assurance responsabilité individuelle si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moi Y'a t'il une ou des assurances inclues dans la licence de la FFESSM ? oui, l'assurance responsabilité civileoui, l'assurance responsabilité individuelleoui, l'assurance responsabilité pénale Qui prend en charge les dommages où il n'y a pas de tiers responsable ? Mon assurance responsabilité civile si j'en ai uneL'assurance maladie, ma mutuelle si j'en ai une, ou moiMon assurance responsabilité individuelle si j'en ai une Dans quel cas la responsabilité pénale du Plongeur Guide de Palanquée - Niveau 4 peut-elle être engagée ? En cas d'atteinte physique à un tiers quelle qu'en soit la causeUniquement si un accident se déclareEn cas de non respect des lois et règlementsEn cas de mise en danger d'autruiEn cas de dommage causé involontairement à un tiers En déplaçant ma bouteille sur le bateau, elle est tombée sur le pied d'un autre plongeur et lui a cassé un os. Qui prend en charge les frais médicaux ? Mon assurance responsabilité civileL'assurance responsabilité civile de la victimeL'assurance maladieMon assurance responsabilité individuelleL'assurance responsabilité individuelle de la victime Loading...
